F-Saint-Joseph: mining, basic metals and related products

Country:

France

City/Locality:

SAINT-JOSEPH

Notice/Contract Number:

eu:265467-2008

Publication Date:

Oct 30, 2008

Deadline:

Nov 28, 2008

Buyer:

VILLE DE SAINT-JOSEPH

Original Language:

French

Address:

VILLE DE SAINT-JOSEPH
SAINT-JOSEPH
France

Web Site:

http://www.mairie-saintjoseph.marco-web.fr

14000000 - Mining, basic metals and related products

Notice Type: 2110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities
EU Official Journal Publication: 200/2008
, #
265467-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Supplies
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Ville de Saint-Joseph, rue de
la République, Contact: Service des Marchés Publics, Attn: M. le maire,
F-97212 Saint-Joseph. Tel. (33) 596 57 47 33. E-mail:
geraldine.alonzeau@mairie-stjoseph972.fr. Fax (33) 596 57 59 42.
Internet address(es):
Address of the buyer profile: http://www.mairie-saintjoseph.marco-web.fr.
Further information can be obtained at: As in above-mentioned contact
point(s).
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
As in above-mentioned contact point(s).
Tenders or requests to participate must be sent to: As in above-mentioned
contact point(s).
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 14000000.
Description: Mining, basic metals and related products.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document:
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
24.11.2008 - 12:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ville de Saint-Joseph, rue de
la République, Contact: Service des Marchés Publics, à l'attention de M.
le maire, F-97212 Saint-Joseph. Tél. (33) 596 57 47 33. E-mail:
geraldine.alonzeau@mairie-stjoseph972.fr. Fax (33) 596 57 59 42.
Adresse(s) internet:
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mairie-saintjoseph.marco-web.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de granulats.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Saint-Joseph, F-97212 Saint-Joseph.
Code NUTS: FR.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Fourniture et livraison de granulats sur les chantiers de la Ville.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
14000000.
II.1.8) Division en lots: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Marché à bons de commande avec
minimum (soit 50 000 euros HT) et maximum (soit 150 000 euros HT) annuels.
II.2.2) Options: Non.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Aucune garantie n'est exigée.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Budget communal.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est
exigée.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en
redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans
aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Cmp.
Lettre de candidature (modèle libre ou Dc4).
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration
concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires
concernant les fournitures objet du marché, réalisées au cours des trois
derniers exercices disponibles.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les
risques professionnels.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Niveau minimum exigé : 200
000 euros minimum de chiffres d'affaires annuels.
Niveau minimum exigé : Assurance Responsabilité civile.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration indiquant les
effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel
d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières
années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Au minimum 3 livreurs et 2
encadrants.
Présenter au minimum 10 commandes de 2 000 euros et plus par an.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Prix. Pondération: 60 %.
2. Délai de livraison. Pondération: 40 %.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 2008/19.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 24.11.2008 - 12:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Personnes autorisées à assister
à l'ouverture des offres: oui.
Commission d'appels d'offres.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Durée du marché: de la date de notification au
31.12.2008 avec possibilité de reconduction expresse par deux fois pour
une durée de 1 an chacune, soit du 1.1.2009 au 31.12.2009 et du 1.1.2010
au 31.12.2010.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.10.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
adminisratif, immeuble Roy Camille - croix de Bellevue - B.P 683, 97264
Fort-de-France. E-mail: ta-fort-de-france@juradm.fr. Tél. (33) 596 55 37
86. Fax (33) 596 71 63 10.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Tribunal adminisratif, immeuble Roy
Camille - croix de Bellevue - B.P 683, 97264 Fort-de-France. E-mail:
ta-fort-de-france@juradm.fr. Tél. (33) 596 55 37 86. Fax (33) 596 71 63
10.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 10.10.2008.

Update: Oct 30, 2008

Notice Type: 8098
-
Additional information
Regulation of Procurement: European Communities
EU Official Journal Publication: 211/2008
, #
279899-2008
Referenced Document Number: 265467-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
Ville de Saint-Joseph, rue de la République, attn: M. le maire, F-97212
Saint-Joseph. Tel. (33) 596 57 47 33. E-mail:
geraldine.alonzeau@mairie-stjoseph972.fr. Fax (33) 596 57 59 42.
(Supplement to the Official Journal of the European Union, 15.10.2008,
2008/S 200-265467)
RE: CPV: 14000000.
Mining, basic metals and related products.Instead of: IV.3.4) 24.11.2008 -
12:00.
Read: IV.3.4) 28.11.2008 - 12:00.

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Original Text

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